© 123rf.com - Image générée par l'IA La maintenance ou la réparation des portes et portails motorisés peut impliquer le remplacement de certains composants par des composants différents de ceux d’origine. L’Union européenne a établi des règles harmonisées afin d’assurer la sécurité, les garanties ou la performance des installations.
« Les produits réparés ou échangés (à la suite d’un défaut par exemple), sans modification de la performance, de la destination ou du type d’origine, ne doivent pas être considérés comme de nouveaux produits au titre de la législation d’harmonisation de l’Union. Ces réparations consistent souvent dans le remplacement de l’élément défectueux ou usé par une pièce de rechange, identique ou du moins similaire à la pièce d’origine. Si la performance initiale d’un produit est modifiée (dans les limites de l’utilisation prévue, de l’éventail de performances et de maintenance prévu à l’origine lors de la phase de conception) parce que les pièces de rechange utilisées pour réparer ce produit sont plus performantes du fait des progrès technologiques, ce produit ne doit pas être considéré comme nouveau au regard de la législation d’harmonisation de l’Union », indique le « Guide bleu » relatif à la mise en oeuvre de la réglementation de l’UE sur les produits 2022.
Enfin, l’amélioration de produit. Les caractéristiques de la pièce sont supérieures à celles de la pièce d’origine. Il peut alors être nécessaire de réaliser une analyse de risques plus poussée.
Le fait de remplacer certains composants dont l’état pourrait altérer la sécurité ou les performances d’un produit nécessiterait de refaire une déclaration de conformité pour ce produit. Concernant les produits motorisés, il s’agit d’une modification substantielle (voir encadré), imposant de refaire une évaluation de conformité de la porte.
Trois cas de figure
Les conditions à remplir afin de considérer qu’il n’y a pas de modification de produit sont définies dans la norme EN 13241. Il existe trois cas de figure.
D’une part, l’évolution du fabricant qui a créé la pièce : la pièce n’existe plus chez le fabricant. L’équivalence technique de la nouvelle version de la pièce doit être formellement reconnue par la documentation qui accompagne la pièce (conformité aux mêmes normes avec des caractéristiques similaires).
D’autre part, l’équivalent technique, c’est-à-dire que les caractéristiques de la pièce sont au minimum identiques à celles de la pièce d’origine. Le mainteneur doit s’assurer que les performances et la sécurité ne sont pas dégradées.
Modification substantielle
La définition d’une modification substantielle est donnée dans le Règlement Machines UE 2023/1230, qui remplacera l’actuelle Directive Machines 2006/42/CE à partir de 2027. « La modification d’une machine ou d’un produit connexe, par des moyens physiques ou numériques, après la mise sur le marché ou la mise en service de cette machine ou de ce produit connexe, qui n’est pas prévue ou planifiée par le fabricant et qui affecte la sécurité de la machine ou du produit connexe en créant un nouveau danger ou en augmentant le risque existant. »
